UN INSTRUMENT POUR PROTÉGER ET VALORISER PAR LE DROIT D'AUTEUR
Des avantages stratégiques
Le Passeport Intellectuel est un parfait instrument de lutte contre la copie, notamment issue de la veille technologique intempestive. Il sécurise le créateur dans ses relations avec les tiers par la combinaison du droit d’auteur et du secret des affaires, ou droit des contrats.
Dans le cadre d’une exploitation commerciale, le Passeport Intellectuel permet de sécuriser la chaine de valeur de l’innovation et de générer des revenus pour l’auteur grâce au versement de royalties issues de licence et contrats de partenariats.
Avec l’étoilement des droits, l’auteur peut diversifier et sécuriser ses revenus. C’est un principe basé sur un système de licence avec un engagement de moyens et/ou de résultats. Ainsi, fabriquant(s), concessionnaire(s), revendeur(s), exploitant(s) sont tous dans un rôle précis et circonscrit.
Autre avantages stratégiques, le contenu du passeport intellectuel peut évoluer en parallèle des évolutions d’un projet et il n’interdit pas le dépôt de brevet, puisque le secret est conservé. Dès lors, le licencié exploitant qui souhaite un monopole pourra prendre en charge le dépôt d’un brevet et son maintien… avec l’acceptation et des contreparties pour le créateur.
