Des solutions pour tous, simples et robustes

solutions

A PROPOS

Du concept
à la réalisation

De trop nombreuses créations, inventions ou innovations ne sont pas protégées. Soit par manque de connaissance, soit par manque de disponibilités, ou encore plus simplement par manque de moyens financiers, tant au départ que dans la durée.

Pourtant les créations, inventions ou innovations peuvent être sécurisées et valorisées rapidement et à moindre coût dans le monde entier, pour de nombreuses décennies, à des conditions financières abordables.

Des solutions simples et robustes

Des solutions complémentaires pour collaborer en toute confiance et sécuriser le parcours de la création à l’exploitation.

Prooverse, LA plateforme de confiance pour innover

La plateforme Prooverse

Prooverse est une plateforme logicielle Web 3.0 collaborative en mode SaaS permettant d’enregistrer de manière infalsifiable la chronologie de toute création et de gérer les droits de propriété intellectuelle grâce aux solutions JINNOVE complémentaires.

Prooverse utilise la technologie de la Block Chain pour certifier et horodater les preuves de création et les contributions de chaque acteur du projet qui est identifié et engagé contractuellement.

Prooverse permet donc de gérer un projet en toute confiance avec des acteurs internes ou externes de façon sécurisée et sécurisante.

un instrument pour protéger et valoriser par le droit d'auteur

Le Passeport intellectuel

Le Passeport Intellectuel, communément appelé le PICB, est un ouvrage reconnu comme une œuvre littéraire originale. Il permet l’identification certaine du créateur et apporte la preuve de la paternité de sa création. Il permet aussi d’attester de la volonté d’exploitation industrielle et commerciale.

L’auteur du Passeport intellectuel bénéficie du droit moral qui découle de la propriété intellectuelle d’une œuvre littéraire et/ou artistique. Ce droit s’applique au descriptif de sa création. Plus précisément, ce sont les textes et/ou les dessins constitutifs de ce descriptif qui, au sein d’un ouvrage littéraire et/ou artistique, sont couverts par le droit d’auteur, que l’œuvre soit publiée ou non.

Le Passeport Intellectuel fait d’un créateur un auteur. C’est un recueil qui est intimement lié à l’histoire du créateur/auteur, tout autant qu’à celle de la genèse et du devenir de sa création. Edité dans une collection mais non publié, disposant d’un copyright, c’est un instrument juridique à force probante qui préserve le secret sur son contenu.

Un outils de base pour protéger et valoriser dans le monde

Le Livret Start-Up

Le Livret Start-Up est un fascicule à l’image du Passeport intellectuel. C’est une version résumée, un condensé nécessaire et suffisant, un « petit frère ».

L’auteur du Livret Start-Up bénéficie dans les mêmes conditions du droit moral qui découle de la propriété intellectuelle d’une œuvre littéraire et/ou artistique. De la même manière ce droit s’applique au descriptif de la création. Là aussi ce sont les textes et/ou les dessins constitutifs de ce descriptif qui, au sein d’un ouvrage littéraire et/ou artistique, sont couverts par le droit d’auteur, que l’œuvre soit publiée ou non.

Le Livret Start-Up est un Passeport Intellectuel simplifié qui identifie de manière certaine l’auteur/créateur tout autant qu’il le relie à sa création et sa potentielle exploitation. Edité dans une collection numérique, non publié mais disposant d’un copyright, c’est un moyen juridique de base qui préserve le secret sur son contenu.